Marque expirée - Marque en non vigueur

ALPHA PELLET
SA ALPHA LUZERNE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3695869
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2019
ALPHA PELLET de SA ALPHA LUZERNE

Présentation de la marque ALPHA PELLET

Déposée le 2 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SA ALPHA LUZERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHA PELLET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ALPHA LUZERNE domicilié(e) 0 ROUTE DE BLAISE - 52330 - PRATZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 780 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ALPHA LUZERNE domicilié(e) 0 ROUTE DE BLAISE - 52330 - PRATZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA PELLET est expirée depuis le 2 décembre 2019.


SA ALPHA LUZERNE, SOCIETE ANONYME - 0 ROUTE DE BLAISE - 52330 - PRATZ - France - SIREN 407780055


SA ALPHA LUZERNE - 0 ROUTE DE BLAISE - 52330 - PRATZ - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 10 août 2010 - Changement de dénomination n°529199 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages ;

Sciage ; rabotage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).