Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MESSIRE
SA ALAIN BONVILLE

Numéro de dépôt :
94504218
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque CUVEE MESSIRE

Déposée le 27 janvier 1994 par la société SA ALAIN BONVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE MESSIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société SA ALAIN BONVILLE domicilié(e) ARVOUET, 33330 VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 524 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ALAIN BONVILLE - France.

La marque CUVEE MESSIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MESSIRE est expirée depuis le 27 janvier 2004.


SA ALAIN BONVILLE - ARVOUET, 33330 VIGNONET - France - SIREN 378524342


SA ALAIN BONVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant exactement de l'exploitation dénommée: CUVEE MESSIRE