Marque expirée - Marque en non vigueur
SIMALC
Numéro de dépôt :
3419212
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
GTC MOULINS
Date d'expiration :
21/03/2016
Présentation de la marque SIMALC
Déposée le 21 mars 2006 par la société SA AKOTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC MOULINS), la marque française « SIMALC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMALC est expirée depuis le 21 mars 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18