Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE QUADS
SA AGRIVISION

Numéro de dépôt :
3249007
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE DAX
Date d'expiration :
26/09/2013
ESPACE QUADS de SA AGRIVISION

Présentation de la marque ESPACE QUADS

Déposée le 26 septembre 2003 par la société SA AGRIVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE DAX), la marque française « ESPACE QUADS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la société SA AGRIVISION domicilié(e) 40180 BENESSE LES DAX - 40180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 067 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA AGRIVISION domicilié(e) 40180 BENESSE LES DAX - France.

La marque ESPACE QUADS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE QUADS est expirée depuis le 26 septembre 2013.


SA AGRIVISION - 40180 BENESSE LES DAX - 40180 - France - SIREN 323067413


SA AGRIVISION - 40180 BENESSE LES DAX - France


Inscription le 7 juin 2004 - renonciation partielle n°394096 - Publication au BOPI 2004-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Appareils de locomotion par terre. Machines-outils agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.