Déposée le 1 mars 1988 par SA "AGRIVAL"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « "SILLON VERT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SA "AGRIVAL", Siège social domicilié(e) 5, rue Massacan, VENDARGUES (Hlt).RCS MONTPELLIER B 339 528 598 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel PRONOST, Directeur Général - France.
La marque "SILLON VERT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SILLON VERT" est expirée depuis le 1 mars 1998.
SA "AGRIVAL" a également déposé les autres marques suivantes : "FORSOIL" , "AFFINAT"
SA "AGRIVAL", Siège social - 5, rue Massacan, VENDARGUES (Hlt).RCS MONTPELLIER B 339 528 598 - France
Monsieur Michel PRONOST, Directeur Général - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhesifs (matières collantes) destinés à l'industrie.- produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants, produits pour la a destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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