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Marques déposées par SA "AGRIVAL"
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"FORSOIL"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FORSOIL"
SA "AGRIVAL", Siège social:

Numéro de dépôt :
1480120
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
08/04/1998

Présentation de la marque "FORSOIL"

Déposée le 8 avril 1988 par SA "AGRIVAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « "FORSOIL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA "AGRIVAL", Siège social: domicilié(e) 5, rue Massacan, VENDARGUES (Hlt).RCS MONTPELLIER B 339 528 598 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel PRONOST, Directeur Général - France.

La marque "FORSOIL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FORSOIL" est expirée depuis le 8 avril 1998.

SA "AGRIVAL" a également déposé les autres marques suivantes : "AFFINAT" , "SILLON VERT"


SA "AGRIVAL", Siège social: - 5, rue Massacan, VENDARGUES (Hlt).RCS MONTPELLIER B 339 528 598 - France


Monsieur Michel PRONOST, Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhesifs (matières collantes) destinés à l'industrie.- produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.