Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIVITAL
SA AGRIPHARM société anonyme

Numéro de dépôt :
3152415
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2012
AGRIVITAL de SA AGRIPHARM

Présentation de la marque AGRIVITAL

Déposée le 5 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SA AGRIPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRIVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA AGRIPHARM domicilié(e) ZA de la Buzenière, BP 539,85505 LES HERBIERS cedex - 85505 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 995 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Noëlle GARANDEAU SA AGRIPHARM domicilié(e) ZA de la Buzenière,85500 LES HERBIERS - 85500 - France.

La marque AGRIVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIVITAL est expirée depuis le 5 mars 2012.

SA AGRIPHARM a également déposé les autres marques suivantes : CUNIFOR , COLOMBOVIT , LAPIFOR , COLOMBOSTOP , MUCOLYSE , VITALGIB , ZEOSYL , VITADERM


SA AGRIPHARM société anonyme - ZA de la Buzenière, BP 539,85505 LES HERBIERS cedex - 85505 - France - SIREN 380995555


Marie-Noëlle GARANDEAU SA AGRIPHARM - ZA de la Buzenière,85500 LES HERBIERS - 85500 - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363808 - Publication au BOPI 2003-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers pour l'alimentation animale