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Marques déposées par SA AGRIMOTT
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AGRIMOTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIMOTT
SA AGRIMOTT

Numéro de dépôt :
94530811
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque AGRIMOTT

Déposée le 25 juillet 1994 par SA AGRIMOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGRIMOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est SA AGRIMOTT, domicilié(e) 13 rue A. Lefrançois, 59100 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LETARTRE FREYRIA LEFEVRE ET ASSOCIES - France.

La marque AGRIMOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIMOTT est expirée depuis le 25 juillet 2004.


SA AGRIMOTT - 13 rue A. Lefrançois, 59100 TOURCOING - France


SCP LETARTRE FREYRIA LEFEVRE ET ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Machines et machines-outils moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instrument agricoles, couveueses pour les ufs Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches, rasoirs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).