NOTRE DAME DES NEIGES

SA AGRICOLE

Présentation de la marque NOTRE DAME DES NEIGES

Déposée le 25 août 1988 par SA AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « NOTRE DAME DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA AGRICOLE, domicilié(e) DOMAINE DE NOTRE DAME DES NEIGES, ST LAURENT LES BAINS, 07590 ST ETIENNE DE LUGDARES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU. - France.

La marque NOTRE DAME DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DES NEIGES est expirée depuis le 25 août 1998.

SA AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : REINE DES NEIGES , REINE DES NEIGES SOUVERAINE , QUINEIGE