Déposée le 7 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) SA AGRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINI JET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES - 28080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES - 28080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA AGRAM SA - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES - 28080 - France - SIREN 352774095
SA AGRAM - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES - 28080 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Inscription le 2 août 2006 - retrait partiel n°438192 - Publication au BOPI 2006-08-02
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Inscription le 27 janvier 2010 - Changement de nature juridique n°514615 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Machines agricoles et machines outils. Outils et instruments à main entraînés manuellement.Machines agricoles et machines outils. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Machines agricoles et machines outils. Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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