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Marques déposées par la société SA ACTIME
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MAISON & DECORATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON & DECORATION
SA ACTIME, STE ANONYME

Numéro de dépôt :
3101631
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2021
MAISON & DECORATION de SA ACTIME

Présentation de la marque MAISON & DECORATION

Déposée le 22 mai 2001 par la société SA ACTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON & DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la société SA ACTIME domicilié(e) 23 RUE LAVOISIER - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 870 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACTIME domicilié(e) 23 RUE LAVOISIER - 69680 - CHASSIEU - France.

La marque MAISON & DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON & DECORATION est expirée depuis le 22 mai 2021.

SA ACTIME a également déposé les autres marques suivantes : Nuit et Sommeil Point Litier Expert Mobilier Seduction , Vous allez aimer nos meubles , Sensitude , ACTIME L'ACTION DU MEUBLE


SA ACTIME, STE ANONYME - 23 RUE LAVOISIER - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 424870897


ACTIME - 23 RUE LAVOISIER - 69680 - CHASSIEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 18 février 2011 n°2463427 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-18

Cuir et imitation du cuir Meubles, cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement en bois, roseau, jonc, osier en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, glaces (miroirs) Tissus à usage textile, couverture de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).