Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE SHAPE OF SHIPS TO COME
SA ACH-CONSTRUCTION (anciennement S.N.A.C.H.)

Numéro de dépôt :
97702014
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque THE SHAPE OF SHIPS TO COME

Déposée le 24 octobre 1997 par la société SA ACH-CONSTRUCTION (anciennement S.N.A.C.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE SHAPE OF SHIPS TO COME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la société SA ACH-CONSTRUCTION (anciennement S.N.A.C.H domicilié(e) 30 rue Jean Jacques ROusseau, 76600 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 370 501 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACH-CONSTRUCTION NAVALE - France.

La marque THE SHAPE OF SHIPS TO COME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SHAPE OF SHIPS TO COME est expirée depuis le 24 octobre 2007.


SA ACH-CONSTRUCTION (anciennement S.N.A.C.H.) - 30 rue Jean Jacques ROusseau, 76600 LE HAVRE - France - SIREN 370501447


ACH-CONSTRUCTION NAVALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Structures flottantes ou immergées, à savoir: quais flottants, bateaux-porte, docks flottants, conteneurs flottants, pontons, îles artificielles métalliques Appareil de manutention, de stabilisation, machines à câbles, dispositifs de traction de corps immergés destinés à des navires et engins de mer et de rivière Navires et engins de mer et de rivières, toutes structures flottantes ou immergées Services d'études et prestations générales d'ingénierie dans les domaines maritimes, aéronautiques, pétroliers, nucléaires et industriels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.