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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA. A. HARDY & Co
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MARQUIS DE SAINT-BRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SAINT-BRICE
SA. A. HARDY & Co (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94540619
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque MARQUIS DE SAINT-BRICE

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SA. A. HARDY & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MARQUIS DE SAINT-BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA. A. HARDY & Co domicilié(e) 142, rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. A. HARDY & Co - France.

La marque MARQUIS DE SAINT-BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SAINT-BRICE est expirée depuis le 11 octobre 2004.

SA. A. HARDY & Co a également déposé les autres marques suivantes : LE COQ D'OR PINEAU DES CHARENTES


SA. A. HARDY & Co (Société Anonyme) - 142, rue Basse de Crouin, 16100 COGNAC - France - SIREN 905620159


S.A. A. HARDY & Co - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

- Boissons alcooliques à l'exception des bières