BOURGOGNE VINS SELECTION OU BVS
Présentation de la marque BOURGOGNE VINS SELECTION OU BVS
Déposée le 26 décembre 1995 par la société SA A. GOICHOT & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BOURGOGNE VINS SELECTION OU BVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOURGOGNE VINS SELECTION OU BVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603571.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE VINS SELECTION OU BVS est expirée depuis le 26 décembre 2005.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05