Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vitabois
SA à Directoire – Ets PASQUET Père et Fils
SAS CETIH
SAS ATLANTEM INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
4063416
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/01/2024
Vitabois de SA à Directoire – Ets PASQUET Père et Fils

Présentation de la marque Vitabois

Déposée le 27 janvier 2014 par SA à Directoire – Ets PASQUET Père et Fils, la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH, la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTEM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Vitabois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Les déposants sont SA à Directoire – Ets PASQUET Père et Fils domicilié(e) 29 Boulevard des Saulniers - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 , la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH domicilié(e) 2 Rue Gustave Eiffel - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTEM INDUSTRIES domicilié(e) Parc d'Activités “ La Niel ” - 56920 - NOYAL PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Hélène PASQUET, Etablissements PASQUET Père et Fils domicilié(e) 29 Boulevard des Saulniers - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France.

La marque Vitabois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vitabois est expirée depuis le 27 janvier 2024.


SA à Directoire – Ets PASQUET Père et Fils - 29 Boulevard des Saulniers - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France - SIREN 6

SAS CETIH - 2 Rue Gustave Eiffel - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 4

SAS ATLANTEM INDUSTRIES - Parc d'Activités “ La Niel ” - 56920 - NOYAL PONTIVY - France - SIREN 3


Madame Marie-Hélène PASQUET, Etablissements PASQUET Père et Fils - 29 Boulevard des Saulniers - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, détergeant et produit réparateur de lasure à destination de l'entretien extérieur des fenêtres et portes en bois lasuré.

Matériaux de construction métalliques, et en particulier fenêtres, portes, encadrement de fenêtres, armatures de portes, cadres de fenêtres, cadres de portes, châssis de fenêtres, châssis de portes, huisseries, seuils, volets, tous ces produits étant en matériaux aluminium et acier.

Matériaux de construction non-métalliques, et en particulier fenêtres, portes, encadrement de fenêtres, armatures de portes, cadres de fenêtres, cadres de portes, châssis de fenêtres, châssis de portes, huisseries, seuils, volets, tous ces produits étant en matériaux non-métalliques, notamment en bois et en chlorure de polyvinyle.

Installation de portes et de fenêtres, service d'entretien des portes et fenêtres en bois lasuré.