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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE DUBOS FRERES ET CIE
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CHEVALIER DUBOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DUBOS
SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE DUBOS FRERES ET CIE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1694274
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2021

Présentation de la marque CHEVALIER DUBOS

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE DUBOS FRERES ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER DUBOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE DUBOS FRERES ET CIE domicilié(e) 24-26 Cours Xavier Arnozan - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 588 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHEVALIER DUBOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIER DUBOS est expirée depuis le 18 septembre 2021.


SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE DUBOS FRERES ET CIE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 24-26 Cours Xavier Arnozan - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 459201588


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2001 n°2204990 - Publication au BOPI 2001-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2479087 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31

Inscription le 26 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°585052 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

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