Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 H C PROVENCE COTE D'AZUR
SA 3 H COMMUNICATIONS - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92425326
Date de dépôt :
26/06/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2002

Présentation de la marque 3 H C PROVENCE COTE D'AZUR

Déposée le 26 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SA 3 H COMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3 H C PROVENCE COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA 3 H COMMUNICATIONS domicilié(e) 13, Av. F. Mistral, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 704 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDITEUR - France.

La marque 3 H C PROVENCE COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 H C PROVENCE COTE D'AZUR est expirée depuis le 26 juin 2002.

SA 3 H COMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : 3 H C ALSACE LORRAINE , 3 H C MIDI PYRENEES , 3 H C PARIS ILE DE FRANCE , 3 H C RHONE ALPES , 3 H C , 3 H C HAUT DE FRANCE , 3 H COMMUNICATION


SA 3 H COMMUNICATIONS - Société Anonyme - 13, Av. F. Mistral, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 341704492


AUDITEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Installations téléphoniques, à savoir: - Postes téléphoniques terminaux simples - Postes téléphoniques spéciaux - Boîtiers pour centrales téléphoniques, pour intercommunication et autocommunication - Répondeurs téléphoniques avec attente musicale - Péritéléphonie / Télécopie - Raccordement logiciel - Matériel de radio-téléphone - Récepteur de messages - Matériel de sonorisation-vidéo (casques, ampli, micros...) Cabines téléphoniques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.