Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rural Troc
SA 2E, SA

Numéro de dépôt :
4025859
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/08/2023
Rural Troc de SA 2E

Présentation de la marque Rural Troc

Déposée le 5 août 2013 par la Société Anonyme (SA) SA 2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Rural Troc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA 2E domicilié(e) 19 rue Joseph Cugnot, BP 70065 - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 119 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA 2E, M. SCHMITT Kévin domicilié(e) 19 rue Joseph Cugnot, BP 70065 - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France.

La marque Rural Troc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rural Troc est expirée depuis le 5 août 2023.

SA 2E a également déposé les autres marques suivantes : Les jours ruralissimes , E SELECTION EMERAUDE , Solem , ESPACE EMERAUDE Ma terre, ma maison, pour longtemps e , EVEREST , EDEN PARC , SELECTION EMERAUDE , PROFOR , NATUR'EM , E BATI EMERAUDE


SA 2E, SA - 19 rue Joseph Cugnot, BP 70065 - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France - SIREN 403119688


SA 2E, M. SCHMITT Kévin - 19 rue Joseph Cugnot, BP 70065 - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649102 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.