Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EDEN PARC
SA 2E, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93491944
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
28/10/2013

Présentation de la marque EDEN PARC

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SA 2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « EDEN PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA 2E domicilié(e) 51 Avenue Amiral Chauvin,49136 LES PONTS DE CE Cedex (dossier no 2251983) - 49136 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 119 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA 2E domicilié(e) 51 Avenue Amiral Chauvin, BP 65,49136 LES PONTS DE CE Cedex (dossier no 2251983) - 49136 - France.

La marque EDEN PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDEN PARC est expirée depuis le 28 octobre 2013.

SA 2E a également déposé les autres marques suivantes : Les jours ruralissimes , E SELECTION EMERAUDE , Solem , ESPACE EMERAUDE Ma terre, ma maison, pour longtemps e , EVEREST , SELECTION EMERAUDE , PROFOR , NATUR'EM , E BATI EMERAUDE , E ESPACE EMERAUDE


SA 2E, Société anonyme - 51 Avenue Amiral Chauvin,49136 LES PONTS DE CE Cedex (dossier no 2251983) - 49136 - France - SIREN 403119688


SA 2E - 51 Avenue Amiral Chauvin, BP 65,49136 LES PONTS DE CE Cedex (dossier no 2251983) - 49136 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195825 - Publication au BOPI 1996-01-15

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2003 n°2251983 - Publication au BOPI 2003-10-28

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

PRODUITS CHIMIQUES destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Engrais pour les terres.PRODUITS POUR LA DESTRUCTION des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.MACHINES et MACHINES OUTILS, moteurs, instruments agricoles, tondeuses, tronçonneuses, taille-haies, débroussailleuses, motoculteurs, motobineuses, broyeurs à végétaux, scarificateurs.TUYAUX FLEXIBLES non métalliques (tuyau d'arrosage). BACHES

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.