S3EB - SOCIETE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES DU BATIMENT (S.A.)
Numéro de dépôt :
95602043
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005
Présentation de la marque LOGICIAL
Déposée le 20 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) S3EB - SOCIETE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES DU BATIMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOGICIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S3EB - SOCIETE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES DU BATIMENT domicilié(e) 20, rue Henri Rivière, 76174 ROUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 023 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque LOGICIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S3EB - SOCIETE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES DU BATIMENT (S.A.) - 20, rue Henri Rivière, 76174 ROUEN CEDEX - France - SIREN 354023012
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Logiciels, appareils pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, de contrôle, de surveillance et d'alarme.Services de gestion de bâtiments, à savoir service de contrôle de la programmation et de la régulation de la climatisation, du chauffage et de l'éclairage, programmation et régulation de la climatisation, du chauffage et de l'éclairage, surveillance des entrées et des sorties de personnes, contrôle d'accès des personnes, contrôle du bon fonctionnement des équipements techniques, veille et surveillance audio-vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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