Déposée le 4 octobre 1985 par la société S3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES CUISOLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société S3C domicilié(e) grande rue, 71480 CUISEAUX (dossier no 2054011) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 845 912 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2054011) - France.
La marque LES CUISOLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S3C - grande rue, 71480 CUISEAUX (dossier no 2054011) - France - SIREN 351845912
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2054011) - France
Renouvellement sans limitation le 29 août 1995 n°2054011 - Publication au BOPI 1995-08-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158756 - Publication au BOPI 1993-05-17
Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04
Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI
Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, produits de charcuterie et salaisons, plats cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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