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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S3C
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ART TABLEAUX +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART TABLEAUX +
S3C sarl

Numéro de dépôt :
3100518
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2011
ART TABLEAUX + de S3C

Présentation de la marque ART TABLEAUX +

Déposée le 16 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S3C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART TABLEAUX + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S3C domicilié(e) 10 RUE DE LA SAONE, 69660 COLLONGES AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 504 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S 3 C - France.

La marque ART TABLEAUX + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART TABLEAUX + est expirée depuis le 16 mai 2011.

S3C a également déposé les autres marques suivantes : SAFARI , CEMINCE POUDRE DIETETIQUE , DigiCloud , CEMINCE-poudre diététique , LES CUISOLINES , S3C Commercial Conseils Coordination , BLUE C TEC , ADHE PUB


S3C sarl - 10 RUE DE LA SAONE, 69660 COLLONGES AU MONT D'OR - France - SIREN 400504148


S 3 C - France


Inscription le 7 octobre 2003 - retrait partiel n°379173 - Publication au BOPI 2003-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Affiches aquarelle lithographies. Chevalet pour peinture decalcomanies. Images toile pour peinture. Encadrement d'œuvres d'art impression de dessins laminage. Transfert (laminage) de reproductions sur différents supports. Location de reproductions d'œuvres d'art encadrées et munies d'une notice retractable d'informations sur l'œuvre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.