Déposée le 31 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) S3A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S3A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S3A domicilié(e) ZI ENGACHIES 3 rue H. MATISSE - 32000 - AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 473 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S3A, SA domicilié(e) ZI ENGACHIES 3 RUE H. MATISSE - 32000 - AUCH - France.
La marque S3A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742530.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S3A, SA - ZI ENGACHIES 3 rue H. MATISSE - 32000 - AUCH - France - SIREN 391473923
S3A, SA - ZI ENGACHIES 3 RUE H. MATISSE - 32000 - AUCH - France
Republication pour erratum - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Supports d'enregistrement magnétique, disques compacts audio et vidéo, logiciels enregistrés.
Livres, revues, journaux, affiches, produits de l'imprimerie, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
Service de publicité, promotion des ventes par des tiers, diffusion d'annonces publicitaires exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, gestion de fichier informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou comptables, trascription de communications.
Edition et publication de livres, revues, édition et publication de disques compacts exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives, informations en matière d'éducation, formation et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement, organisation de loteries.
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (à des tiers), exploitation d'une base de données scientifiques et/ou techtiques et/ou médicales et/ou juridiques et/ou météorologiques, mise à jour de logiciels, maintenance de logitiels d'ordinateurs, élaboration et conception de logiciels, programmation pour ordinateur.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "S3A"