Déposée le 29 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) S3A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S3A domicilié(e) ZI ENGACHIES, rue H. MATISSE, 32000 AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 473 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S3.A. Sté AUSCITAINE d'APPLICATION de l'ALUMINIUM - France.
La marque CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S3A SA - ZI ENGACHIES, rue H. MATISSE, 32000 AUCH - France - SIREN 391473923
S3.A. Sté AUSCITAINE d'APPLICATION de l'ALUMINIUM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques. Services de transmission d'informations par voie télématique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAPELLA"
