Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICE SUN
s2s AOUNI, SAS

Numéro de dépôt :
4076599
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
NICE SUN de s2s AOUNI

Présentation de la marque NICE SUN

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) s2s AOUNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NICE SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) s2s AOUNI domicilié(e) 22 rue du maréchal foch - 78000 - versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, s2s AOUNI, M. Sami Aouni domicilié(e) 22 rue du maréchal foch - 78000 - versailles - France.

La marque NICE SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE SUN est expirée depuis le 17 mars 2024.


s2s AOUNI, SAS - 22 rue du maréchal foch - 78000 - versailles - France


s2s AOUNI, M. Sami Aouni - 22 rue du maréchal foch - 78000 - versailles - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

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