PLENHOME
Présentation de la marque PLENHOME
Déposée le 28 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S2PI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLENHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLENHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLENHOME est expirée depuis le 28 février 2021.
S2PI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565715 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28
Inscription le 18 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577869 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 1 août 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°580290 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01
Inscription le 26 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585110 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26