Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIDYNE
S2M (SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1528823
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2009

Présentation de la marque ACTIDYNE

Déposée le 5 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) S2M (SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIDYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S2M (SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE domicilié(e) 2 Rue des Champs, 27950 SAINT MARCEL (dossier no 2140063) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 954 736 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2140063) - France.

La marque ACTIDYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIDYNE est expirée depuis le 5 mai 2009.


S2M (SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE) (société anonyme) - 2 Rue des Champs, 27950 SAINT MARCEL (dossier no 2140063) - France - SIREN 306954736


cabinet beau de loménie - (dossier no 2140063) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1999 n°2140063 - Publication au BOPI 1999-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Machines et machines outils, moteurs, paliers et suspensions magnétiques de tous types comprenant un dispositif d'asservissement électronique, utilisés dans les machines de toute nature, de toute taille et de toute destination pour guider un arbre et supporter des charges sans contact mécanique. Appareils et instruments électriques, électroniques et magnétiques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.