Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTINCT
S2IM

Numéro de dépôt :
3933451
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
INSTINCT de S2IM

Présentation de la marque INSTINCT

Déposée le 11 juillet 2012 par la société S2IM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTINCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la société S2IM domicilié(e) Rue de la Gatine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 684 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque INSTINCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTINCT est expirée depuis le 11 juillet 2022.

S2IM a également déposé les autres marques suivantes : MINES , AQUAZUR , ATELIER St JEAN , AQUASTAR , AQUAPLUS , M'KIT , M.I.N.E.S , TARTROU industries Meubles Salles de bains & Cuisines , AQUA , MINES


S2IM - Rue de la Gatine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347684102


NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613769 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Meubles ; meubles sanitaires ; mobilier destiné à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; mobilier et ensembles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de salles de bains, crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables de toilette (pour lavabos et vasques) ; plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; tables de cuisine, de toilette et de rangement ; paravents ; tréteaux (mobiliers). Appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; portemanteaux (non métalliques), cintres ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; écrins, éventails ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; travaux d'ébénisterie ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; bouchons de liège ; loquets non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.

Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Service de vente au détail de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles) par l'intermédiaire de systèmes de communications, comprenant notamment réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Gestion de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Etablissement de devis. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.

Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.