Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATELIER St JEAN
S2IM, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3174674
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
ATELIER St JEAN de S2IM

Présentation de la marque ATELIER St JEAN

Déposée le 16 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S2IM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIER St JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S2IM domicilié(e) Rue de la Gatine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 684 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque ATELIER St JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELIER St JEAN est expirée depuis le 16 juillet 2022.

S2IM a également déposé les autres marques suivantes : MINES , AQUAZUR , INSTINCT , AQUASTAR , AQUAPLUS , M'KIT , M.I.N.E.S , TARTROU industries Meubles Salles de bains & Cuisines , AQUA , MINES


S2IM, Société par action simplifiée - Rue de la Gatine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347684102


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination n°373049 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499291 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613769 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Meubles ; garnitures de lit, de meuble, de porte (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; rayons pour classeurs (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; étagères ; meubles métalliques ; portes de meubles ; rayons de meubles ; mobilier scolaire ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; rayonnages ; sièges ; sofas ; tabourets ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; lits ; sommiers de lit ; paravents ; tréteaux (mobiliers) ; jardinières (meubles) ; coffres à jouets ; parcs pour bébés ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; cadres (encadrement) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; porte-manteaux (non métalliques) , patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; bustes pour tailleurs, mannequins ; tableaux d'affichage ; glaces et miroirs, miroirs de poches ; corbeilles non métalliques ; écrins non en métaux précieux, éventails ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; cadres à broderie ; porte-chapeaux ; écrans de cheminées ; finitions en matières plastiques pour meubles ; tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; travaux d'ébénisterie ; échelle en bois ou en matières plastiques ; plans de travail (meubles) ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; bouchons de liège ; porte-livres ; loquets non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; rubans de paille ; paniers non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vis non métalliques.