Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S2F NETWORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « R-smart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S2F NETWORK domicilié(e) 27 Rue Gabriel Peri - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 261 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN domicilié(e) 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France.
La marque R-smart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S2F NETWORK, SARL - 27 Rue Gabriel Peri - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 532261591
Cabinet LUERN - 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 23 juillet 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°791193 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-23
Appareils électroniques de signalisation, de mesurage, d'enregistrement, de surveillance, de commande, de réglage et de commutation de données ; appareils électriques d'encodage, de traitement, de transmission, d'enregistrement et de restitution de données ; appareils et instruments de télécommunication pour la réception, la transmission, la conversion, la distribution (numérique) et l'envoi de données, de sons et d'images ; programmes informatiques de traitement et de consultation de données transmises par des capteurs ; logiciels de supervision ; logiciels hyperviseurs de stockage de données ; applications mobiles téléchargeables (logiciel) pour la consultation de données transmises par des capteurs ; pièces et parties constitutives et appareils d'essai et de vérification pour tous les produits précités ; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous les produits précités.
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