Déposée le 28 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S2F NETWORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « R-City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S2F NETWORK domicilié(e) 27 Rue Gabriel Peri - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 261 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier domicilié(e) 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France.
La marque R-City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S2F NETWORK, SARL - 27 Rue Gabriel Peri - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 532261591
Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier - 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 17 février 2014 - Retrait partiel n°618652 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17
Inscription le 23 juillet 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°791193 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-23
Matériel pour réseaux informatiques ; composants de réseaux ; équipement de point d'accès sans fil ; points d'accès d'un réseau local permettant de connecter les utilisateurs d'un réseau informatique ; cartes informatiques LAN (réseau local) pour connecter des dispositifs informatiques portables à des réseaux informatiques et à l'Internet ; logiciels et programmes d'ordinateur ; logiciels de livraison de contenus sans fil ; logiciels et matériel informatique pour l'installation et la configuration de réseaux locaux ; logiciels d'exploitation de réseaux locaux (LAN), de réseaux métropolitains (MAN) de réseaux longue distance (WAN ou RLE) ; logiciel de gestion et de pilotage à distance d'équipements publics (musées, salles de sports, bibliothèques, centres culturels, incinérateurs, voiries, giratoires, feux de circulation, WC publics, abris de bus, mobiliers urbains, réverbères, tableaux d'affichage dynamique, parkings, crèches) ; caméras vidéo ; caméras de surveillance ; moniteurs ; ordinateurs ; périphériques informatiques ; périphériques d'ordinateurs ; écrans à cristaux liquides ; tablettes tactiles ; imprimantes ; imprimantes portables ; ordinateurs portables ; appareils et instruments de télécommunication pour la réception, la transmission, la conversion, la distribution (numérique) et l'envoi de données, de sons et d'images ; supports d'images, sons et autres données sous forme électronique, magnétique, optique ou autre ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils d'intercommunication ; interphones ; radars ; sonneries ; appareils avertisseurs sonores ; sirènes ; visiophones ; digicodes ; claviers de commande de serrures électriques ou électroniques ; claviers à clés électriques et commutateurs à clés ; installations électriques ou électroniques pour préserver du vol ; appareils électriques ou électroniques de surveillance ; appareils et instruments d'accès et de contrôle d'accès dédiés aux parking ; appareils et instruments d'identification et d'authentification dédiés aux équipements publics (musées, salles de sports, bibliothèques, centres culturels, incinérateurs, parkings, crèches) ; lecteurs informatiques, lecteurs de cartes, de cartes à puce ; lecteurs de badges RFID ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux de commande ; appareils et instruments de commande, mesurage, surveillance et supervision pour la gestion de procédés d'ouverture et de fermeture, la gestion de la sécurité, le contrôle et la commande d'accès, la vidéosurveillance ; bases de données dans le domaine de la gestion de procédés et de la gestion de la sécurité dans des équipements publics (musées, salles de sports, bibliothèques, centres culturels, incinérateurs, voiries, giratoires, feux de circulation, WC publics, abris de bus, mobiliers urbains, réverbères, tableaux d'affichage dynamique, parkings, crèches) ; automates industriels ; manuels d'utilisation et d'instruction sous format électronique, liés aux produits précités ;
Services d'installation, de réparation et d'entretien de réseaux de communications sans fil, réseaux câblés ou autres dispositifs de transfert de données ; services d'installation, de réparation et de maintenance de bornes Wi-Fi ; services d'installation, de réparation et de maintenance de réseaux informatiques de partage de ressources informatiques (ordinateurs, imprimantes, périphériques d'ordinateurs) et téléphoniques ;
Télécommunications ; services de télégestion d'équipements publics (musées, salles de sports, bibliothèques, centres culturels, incinérateurs, voiries, giratoires, feux de circulation, WC publics, abris de bus, mobiliers urbains, réverbères, tableaux d'affichage dynamique, crèches) par le biais de réseaux de communications sans fil ; services de télégestion de distribution d'eau et d'électricité (compteurs), d'équipement de vidéo surveillance, et de contrôle d'accès à des parkings ; service de télégestion d'infrastructures informatiques par le biais de réseaux de communications sans fil ; fourniture d'accès à l'Internet par le biais de réseaux informatiques sans fil ; communication interactive par le biais de réseaux de communications sans fil, réseaux câblés ou autres dispositifs de transfert de données ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunications ; services de diffusion sans fil ;
Services d'infonuagique intégrant un logiciel de gestion et de pilotage à distance d'équipements publics (musées, salles de sports, bibliothèques, centres culturels, incinérateurs, voiries, giratoires, feux de circulation, WC publics, abri de bus, mobiliers urbains, réverbères, tableaux d'affichage dynamique, parkings, crèches) et d'équipements de distribution d'eau et d'électricité (compteurs), d'équipement de vidéo surveillance, et de contrôles d'accès à des parkings ; consultation en matière de conception de réseaux de communications sans fil, réseaux câblés ou autres dispositifs de transfert de données ; consultation en matière de conception et développement de réseau de télécommunication et d'infrastructures informatiques ; programmation pour ordinateurs ; services de consultation en matière de planification, mise en oeuvre, exploitation et gestion de réseaux de communication sans fil, par l'intermédiaire ou non d'un centre d'assistance (helpdesk) ; installation de logiciels.
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