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Marques déposées par S2E SERVICESTODO
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SOTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTEM
S2E SERVICES Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96625768
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque SOTEM

Déposée le 13 mai 1996 par S2E SERVICESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est S2E SERVICESTODO domicilié(e) 71 cours Albert Thomas, Le 6ème Avenue, - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 501 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTEM est expirée depuis le 13 mai 2006.

S2E SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : EFP


S2E SERVICES Société en nom collectif - 71 cours Albert Thomas, Le 6ème Avenue, - 69003 - LYON - France - SIREN 380501379


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 11 août 1998 - Concession de licence n°259994 - Publication au BOPI 1998-08-11

Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361503 - Publication au BOPI 2002-12-16

Inscription le 12 juin 2003 - Erratum n°371919 - Publication au BOPI 2003-06-12

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Papier, articles en papier, carton et articles en carton, (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies; papeterie ; matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement(à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès dans le domaine de la sécurité. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la sécurité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.