Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT SOLUCE
S2CE - sportsoluce, EURL

Numéro de dépôt :
4109389
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2024
SPORT SOLUCE de S2CE - sportsoluce

Présentation de la marque SPORT SOLUCE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) S2CE - sportsoluce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORT SOLUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) S2CE - sportsoluce domicilié(e) 116 aveue de la république - 76370 - NEUVILLE LES DIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 676 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S2CE - sportsoluce, M. Olivier PIERRE domicilié(e) 116 aveue de la république - 76370 - NEUVILLE LES DIEPPE - France.

La marque SPORT SOLUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT SOLUCE est expirée depuis le 30 juillet 2024.


S2CE - sportsoluce, EURL - 116 aveue de la république - 76370 - NEUVILLE LES DIEPPE - France - SIREN 800676934


S2CE - sportsoluce, M. Olivier PIERRE - 116 aveue de la république - 76370 - NEUVILLE LES DIEPPE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.