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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S2C
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CLINI CONTRACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINI CONTRACT
S2C, SAS

Numéro de dépôt :
3808184
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
CLINI CONTRACT de S2C

Présentation de la marque CLINI CONTRACT

Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINI CONTRACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S2C domicilié(e) 39/49 PLACE SAINT MARTIN - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 355 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE CANCEL, SCP JUNG ALLEGRET domicilié(e) 18 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France.

La marque CLINI CONTRACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808184.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINI CONTRACT est expirée depuis le 21 février 2021.

S2C a également déposé les autres marques suivantes : cosmétiquemag , SEDIA CONTRACT , STRATEGIESNEWSLETTER , NEWSLETTER STRATEGIES , DOMASTER , STRATÉGIES EMPLOIS , STRATEGIES , SENIOR CONTRACT , STRATEGIES


S2C, SAS - 39/49 PLACE SAINT MARTIN - 84400 - APT - France - SIREN 480355221


CHRISTOPHE CANCEL, SCP JUNG ALLEGRET - 18 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.