S2A, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4034347
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
Présentation de la marque ASTEN
Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) S2A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ASTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S2A domicilié(e) ROUTE DE DIEPPE PARC D'ACTIVITÉS DES HAUTS CHAMPS - 76230 - ISNEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 565 887 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.
La marque ASTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTEN est expirée depuis le 23 septembre 2023.
S2A, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - ROUTE DE DIEPPE PARC D'ACTIVITÉS DES HAUTS CHAMPS - 76230 - ISNEAUVILLE - France - SIREN 513565887
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; emplâtres, matériel pour pansements, produits pour la purification de l'air, aliments à base d' albumine à usage médical, préparations albumineuses à usage médical, bains d'oxygène, bains médicinaux, boues médicinales, bracelets à usage médical, compléments nutritionnels, coussinets d'allaitement, coussinets pour oignons, gaz à usage médical, oxygène à usage médical ;
Appareils et instruments médicaux et paramédicaux, flacons compte-gouttes à usage médical, compte-gouttes à usage médical, dispositifs pour déplacer les invalides, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, sacs à glace à usage médical, inhalateurs, injecteurs à usage médical, pompes à usage médical, respirateurs pour la respiration artificielle, appareils pour la respiration artificielle, sondes à usage médical ;
Gestion administrative et commerciale de sociétés offrant des services d'assistance médicale à domicile, gestion de fichiers informatiques ;
Services d'installation, d'entretien et de maintenance d'appareils médicaux pour l'assistance médicale à domicile ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, télémédecine, assistance médicale à distance par l'échange et la transmission d'informations médicales ;
Formation médico-technique et sociale, services de formation en matière d'assistance médicale à domicile, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, organisation et conduite d'ateliers de formation ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels en matière d'assistance médicale à domicile, recherche scientifique, médicale et paramédicale, hébergement de données à usage médical ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, aide à l'accouchement, services d'aromathérapie, art dentaire, assistance médicale, services de banques de sang, chiropractie, services de cliniques médicales, consultation en matière de pharmacie, maisons de convalescence, dispensaires, location d'équipements médicaux, chirurgie esthétique, services de fécondation in vitro, services de gardes-malades, hospices [maisons d'assistance], services hospitaliers, implantation de cheveux, services d'insémination artificielle, location d'équipements médicaux, location d'installations sanitaires, maisons de convalescence, maisons de repos, maisons médicalisées, services de manucure, massage, assistance médicale, services d'opticiens, consultation en matière de pharmacie, services de pharmaciens [préparation d'ordonnances], physiothérapie, services d'un psychologue, sanatoriums, services de santé, services de saunas, services de solariums, services de stations thermales, services de télémédecine, services thérapeutiques, services de prise en charge médico-technique de patients à leur domicile notamment pour l'assistance respiratoire, la perfusion, la nutrition et l'insulinothérapie par pompe externe, services d'oxygénothérapie, services de ventilation et de rééducation respiratoire, traitement du syndrome de l'apnée du sommeil notamment par pression positive continue, aérosolthérapie, aspiration de mucosités, service de nutrition clinique par voie entérale et parentérale ou supplémentation orale, service de conseils et assistance en matière de diététique, services d'infirmerie, service d'assistance médicale à distance, prestation de soins de santé à distance.
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