Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S20 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S20 INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S20 INDUSTRIES domicilié(e) LES AJONCS - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 871 948 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIA CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER domicilié(e) 16 BD CHARLES DE GAULLE, BAT B - 44800 - ST HERBLAIN - France.
La marque S20 INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S20 INDUSTRIES, SAS - LES AJONCS - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 801871948
PROXIA CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER - 16 BD CHARLES DE GAULLE, BAT B - 44800 - ST HERBLAIN - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Machines-outils ; outillage pour machines-outils ; pièces détachées pour machines-outils ; bancs de test ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; conception de machines-outils ; conception d'outillage.
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