Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTIQUE
S Y M S O, (Syndicat des Fabricants de Mobilier de Bureau et d'Atelier, Sièges et Systèmes d'Organisation), représenté par son Délégué Général Madame Michèle DOYER

Numéro de dépôt :
1337999
Date de dépôt :
14/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1995

Présentation de la marque CONFORTIQUE

Déposée le 14 mars 1985 par S Y M S O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S Y M S O, (Syndicat des Fabricants de Mobilier de Bureau et d'Atelier, Sièges et Systèmes d'Organisation), représenté par son Délégué Général Madame Michèle DOYER domicilié(e) 28, avenue Hoche, 75008 PARIS. Tél. 563 02 00 - France.

La marque CONFORTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTIQUE est expirée depuis le 14 mars 1995.


S Y M S O, (Syndicat des Fabricants de Mobilier de Bureau et d'Atelier, Sièges et Systèmes d'Organisation), représenté par son Délégué Général Madame Michèle DOYER - 28, avenue Hoche, 75008 PARIS. Tél. 563 02 00 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Mobilier de Bureau, Mobilier de rangement pour Bureau et Atelier, Cloisons mobiles, Sièges, Systèmes de classement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.