Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTON
S.W.I.C. SA

Numéro de dépôt :
93483030
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2003

Présentation de la marque ARTON

Déposée le 3 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) S.W.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.W.I.C domicilié(e) 232, Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 747 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTON est expirée depuis le 3 septembre 2003.

S.W.I.C a également déposé les autres marques suivantes : SWIC


S.W.I.C. SA - 232, Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 387747629


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Analyses, affaires immobilières et estimations financières, investissements de capitaux, consultations en matières financières, services de financement, placements de fonds; estimations d'antiquités et d'objets d'art; établissement de baux, agences immobilières, locations d'appartements, affermage, courtage, évaluation et gérance de biens immobiliers; gérance de fortunes, d'immeubles; garanties; recouvrement de loyers; actuariats, affacturages, agences de recouvrement de créances