Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.V.S
/
PAVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVEL
S.V.S. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94544195
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque PAVEL

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) S.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.V.S domicilié(e) LE CHAILLAUD, 17260 SAINT-ANDRE DE LIDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 120 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.V.S. - France.

La marque PAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVEL est expirée depuis le 7 novembre 2004.

S.V.S a également déposé les autres marques suivantes : BEAUMAINE , BOULAGNEAU , LAVAUD , L'ESSARD , LAMBURGER , LE PALET DE GIGOT , LAVADOUR , JMD DEAU COGNAC EXTRA ETERNITE , COLONEL ANDRE , DUPRADEAU


S.V.S. Société Anonyme - LE CHAILLAUD, 17260 SAINT-ANDRE DE LIDON - France - SIREN 906120142


S.V.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Cognac - Pineau des Charentes