Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PALET DE GIGOT
Numéro de dépôt :
1733502
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2001
Présentation de la marque LE PALET DE GIGOT
Déposée le 13 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PALET DE GIGOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PALET DE GIGOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALET DE GIGOT est expirée depuis le 13 juin 2001.
S.V.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11