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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.V.S
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DE PELSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE PELSAC
S.V.S. SA

Numéro de dépôt :
1616313
Date de dépôt :
31/12/1982
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
31/12/2002
DE PELSAC de S.V.S

Présentation de la marque DE PELSAC

Déposée le 31 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) S.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DE PELSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.V.S domicilié(e) Le Chaillaud, 17260 SAINT ANDRE DE LIDON (dossier no 2012715) - France.

La marque DE PELSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE PELSAC est expirée depuis le 31 décembre 2002.

S.V.S a également déposé les autres marques suivantes : BEAUMAINE , BOULAGNEAU , LAVAUD , L'ESSARD , LAMBURGER , PAVEL , LE PALET DE GIGOT , LAVADOUR , JMD DEAU COGNAC EXTRA ETERNITE , COLONEL ANDRE


S.V.S. SA - Le Chaillaud, 17260 SAINT ANDRE DE LIDON (dossier no 2012715) - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1992 n°2012715 - Publication au BOPI 1992-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

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