Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLONEL ANDRE
S.V.S. SA

Numéro de dépôt :
1240008
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2003

Présentation de la marque COLONEL ANDRE

Déposée le 24 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) S.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLONEL ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.V.S domicilié(e) Le Chaillaud, 17260 SAINT ANDRE DE LIDON (dossier no 2019620) - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 120 142 .

La marque COLONEL ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLONEL ANDRE est expirée depuis le 24 juin 2003.

S.V.S a également déposé les autres marques suivantes : BEAUMAINE , BOULAGNEAU , LAVAUD , L'ESSARD , LAMBURGER , PAVEL , LE PALET DE GIGOT , LAVADOUR , JMD DEAU COGNAC EXTRA ETERNITE , DUPRADEAU


S.V.S. SA - Le Chaillaud, 17260 SAINT ANDRE DE LIDON (dossier no 2019620) - France - SIREN 906120142


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1993 n°2019620 - Publication au BOPI 1993-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 2 février 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°154565 - Publication au BOPI 1993-02-02

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