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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.V.S
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CHATELIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATELIER
S.V.S. SA

Numéro de dépôt :
1223904
Date de dépôt :
31/12/1982
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
31/12/2002

Présentation de la marque CHATELIER

Déposée le 31 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) S.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CHATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.V.S domicilié(e) Le Chaillaud, 17260 SAINT ANDRE DE LIDON (dossier no 2012720) - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 120 142 .

La marque CHATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATELIER est expirée depuis le 31 décembre 2002.

S.V.S a également déposé les autres marques suivantes : BEAUMAINE , BOULAGNEAU , LAVAUD , L'ESSARD , LAMBURGER , PAVEL , LE PALET DE GIGOT , LAVADOUR , JMD DEAU COGNAC EXTRA ETERNITE , COLONEL ANDRE


S.V.S. SA - Le Chaillaud, 17260 SAINT ANDRE DE LIDON (dossier no 2012720) - France - SIREN 906120142


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1992 n°2012720 - Publication au BOPI 1992-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Inscription le 9 décembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°152605 - Publication au BOPI 1992-12-09

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