Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULAGNEAU
S.V.S.

Numéro de dépôt :
92419174
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque BOULAGNEAU

Déposée le 13 mai 1992 par S.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOULAGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est S.V.S., domicilié(e) 24 Rue du Bourgneuf, 22950 TREGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.V.S. S.A.R.L. G. POIDEVIN - Service R & D - France.

La marque BOULAGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULAGNEAU est expirée depuis le 13 mai 2002.

S.V.S a également déposé les autres marques suivantes : BEAUMAINE , LAVAUD , L'ESSARD , LAMBURGER , PAVEL , LE PALET DE GIGOT , LAVADOUR , JMD DEAU COGNAC EXTRA ETERNITE , COLONEL ANDRE , DUPRADEAU


S.V.S. - 24 Rue du Bourgneuf, 22950 TREGUEUX - France


S.V.S. S.A.R.L. G. POIDEVIN - Service R & D - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

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