Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SV PAPETERIE
S.V. PAPETERIE

Numéro de dépôt :
1075559
Date de dépôt :
24/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Thiers

Présentation de la marque SV PAPETERIE

Déposée le 24 avril 1978 par S.V. PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thiers), la marque française « SV PAPETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.V. PAPETERIE domicilié(e) (S.A.), 9 bis, rue de Chateldon 63300 THIERS - France.

La marque SV PAPETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 15

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SV PAPETERIE est expirée depuis le 24 avril 1988.

S.V. PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : SV PAP THIERS , SV PAPETERIE , SV PAP THIERS


S.V. PAPETERIE - (S.A.), 9 bis, rue de Chateldon 63300 THIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Canifs, ciseaux, ciseaux pour magasins, coupe-papiers, couteaux de poche.Compas, craies à dessiner, grattoirs, ouvre lettres, pinces d'attaches de bureau, pince-notes, pinces à papier.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.