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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.V. PAPETERIE
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SV PAPETERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SV PAPETERIE
S.V. PAPETERIE S.A.

Numéro de dépôt :
1035893
Date de dépôt :
14/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SV PAPETERIE

Déposée le 14 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) S.V. PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SV PAPETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.V. PAPETERIE domicilié(e) 9 bis rue de Châteldon, 63301 THIERS. - France.

La marque SV PAPETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SV PAPETERIE est expirée depuis le 14 décembre 1987.

S.V. PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : SV PAP THIERS , SV PAPETERIE , SV PAP THIERS


S.V. PAPETERIE S.A. - 9 bis rue de Châteldon, 63301 THIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Canifs, ciseaux, ciseaux pour magasins, coupe-papier, couteaux de poche, compas, grattoirs, ouvre-lettres, pinces d'attaches de bureau, pince-notes, pinces à papiers.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.