Déposée le 23 février 1980 par la Société Anonyme (SA) S V P TRANSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES COUSES DE LA CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S V P TRANSPORT domicilié(e) 13 BIS, RUE MORICE 92110 CLICHY. - France.
La marque LES COUSES DE LA CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES COUSES DE LA CITE est expirée depuis le 23 février 1990.
S V P TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGES MIGRATOURS
S V P TRANSPORT (S.A.) - 13 BIS, RUE MORICE 92110 CLICHY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05
TOUS SERVICES DE COMMUNICATIONS, AGENCES DE PRESSE ET D'INFORMATIONS;COMMUNICATIONS RADIOPHONIQUES, TELEGRAPHIQUES OU TELEPHONIQUES;TELESCRIPTION;TRANSMISSION DE MESSAGES, TELEGRAMMES.TOUS SERVICES DE TRANSPORT ET D'ENTREPOT;TRANSPORT DE PERSONNES OU DE MARCHANDISES;ADDUCTION D'EAU;DISTRIBUTION DE JOURNAUX;DEMENAGEMENT DE MOBILIER;EXPLOITATION DE TRANSBORDEURS;REMORQUAGE MARITIME, DECHARGEMENT, RENFLOUEMENT DE NAVIRES;CONDITIONNEMENT DE PRODUITS;INFORMATIONS CONERNANT LES VOYAGES (AGENCES DE TOURISME ET DE VOYAGE, RESERVATION DE PLACES);LOCATION DE CHEVAUX, DE VEHICULES DE TRANSPORT;EMMAGASINAGE DE MARCHANDISES DANS UN ENTREPOT EN VUE DE LEUR PRESERVATION OU GARDIENNAGE;DEPOT, GARDIENNAGE D'HABITS;GARAGE DE VEHICULES;LOCATION DE REFRIGERATEURS; LOCATION DE GARAGE,
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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