Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVBS
S.V.P.S. (SA)

Numéro de dépôt :
1471469
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
07/06/1998
SVBS de S.V.P.S

Présentation de la marque SVBS

Déposée le 7 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) S.V.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SVBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.V.P.S domicilié(e) 34, boulevard du Gal de Gaulle, 49600 BEAUPREAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AUDIT ET CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX - France.

La marque SVBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVBS est expirée depuis le 7 juin 1998.

S.V.P.S a également déposé les autres marques suivantes : OEUFS ET NOUS , SUPER ! BON PAPA JARDINIER , NOUS D'OEUFS , LE GRAND PERE ET LA GRAND MERE RECHIGNAT


S.V.P.S. (SA) - 34, boulevard du Gal de Gaulle, 49600 BEAUPREAU. - France


SARL AUDIT ET CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Vêtements, chaussures chapellerie.