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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M
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MINERAL PERF
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINERAL PERF
S.V.M. société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98729636
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2018

Présentation de la marque MINERAL PERF

Déposée le 21 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINERAL PERF »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M domicilié(e) 109 rue de la Gare,67130 MUHLBACH-SUR-BRUCHE (dossier no 2366860) - 67130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 814 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2366860) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINERAL PERF est expirée depuis le 21 avril 2018.

S.V.M a également déposé les autres marques suivantes : bébéachat


S.V.M. société à responsabilité limitée - 109 rue de la Gare,67130 MUHLBACH-SUR-BRUCHE (dossier no 2366860) - 67130 - France - SIREN 384814349


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2366860) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366860 - Publication au BOPI 2008-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totalede propriété n°608624 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°608621 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, reconstituants (médicaments), sucre à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, préparations instantanées pour boissons reminéralisantes, préparations de vitamines et de minéraux pour la consommation humaine. Oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, légumes conservés, cuits, séchés, fibres végétales pour l'alimentation, préparations pour faire du potage, protéine pour l'alimentation humaine. Aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bouillie alimentaire à base de lait, préparations faites de céréales, glucose à usage alimentaire. Boissons sans alcool, préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus végétaux (boissons), boissons à base de petit lait.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.