PAUL BREHAN
Présentation de la marque PAUL BREHAN
Déposée le 9 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL BREHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAUL BREHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAUL BREHAN arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.
S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302657 - Publication au BOPI 2005-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2015 n°2604762 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-17